Règlements Généraux

Voici les règlements généraux, les politiques et les protocoles de l’ADEESE-UQAM. Si vous avez des questions, vous pouvez toujours nous contacter.

Règlements généraux

Nouveaux règlements généraux de l’ADEESE
En vigueur depuis le 24 février 2017. Adoptés par l’assemblée générale le 5 avril 2017 et modifiés par l’assemblée générale du 19 octobre 2017.

Certains articles sont mis en dépôts et devront être traités lors de la prochaine assemblée traitant des règlements généraux. Ceux-ci sont identifiés dans le document.

Politique 1 : Politique sur l’attribution des Bourses et Subventions de l’ADEESE-UQAM

Politique1_Bourses_et_subventions(2014)

Politique 2 : Politique régissant l’affichage sur les babillards facultaires octroyés à l’ADEESE-UQAM

Politique2_Affichage sur les babillards(2006)

Politique 3 : Politique sur l’organisation des activités sociales étudiantes de l’ADEESE-UQAM

Politique3_Organisation des activités sociales étudiantes(2010)

 

Politique 4 : Politique régissant l’embauche d’employés de l’ADEESE-UQAM

Politique4_Politique régissant l’embauche d’employés de l’ADEESE-UQAM(2009)

Politique 5 : Politique sur l’écologisation des activités de l’ADEESE-UQAM

Politique5_Politique sur l’écologisation des activités de l’ADEESE-UQAM(2010)

Politique 7 : Politique sur l’éthique et la gestion des ressources financières de l’ADEESE-UQAM

Politique7_Politique sur l’éthique et la gestion des ressources financières de l’ADEESE-UQAM (2015)

Politique 8 : Politique sur les référendums étudiants de l’ADEESE-UQAM

Politique8_Politique sur les référendums étudiants de l’ADEESE-UQAM(2014)

Charte d’autogestion des employé.e.s du Café le Philanthrope

Charte d’autogestion des employé.e.s du Café le Philanthrope (2016)
(En vigueur depuis le 3 décembre 2016. L’avis de motion concernant la Charte doit encore être traité en assemblée générale pour qu’elle devienne définitive.)

Protocole B : Protocole de partage des ressources informatiques

Protocole B_Partage des ressources informatiques(2009)