Règlements Généraux

Voici les règlements généraux, les politiques et les protocoles de l’ADEESE-UQAM. Si vous avez des questions, vous pouvez toujours nous contacter.

Règlements généraux

Nouveaux règlements généraux de l’ADEESE
En vigueur depuis le 24 février 2017. Adoptés par l’assemblée générale le 5 avril 2017. Certains articles sont mis en dépôts et devront être traités lors de la prochaine assemblée traitant des règlements généraux. Ceux-ci sont identifiés dans le document.

Anciens règlements généraux de l’ADEESE (non en vigueur, pour consultation seulement)

Politique 1 : Politique sur l’attribution des Bourses et Subventions de l’ADEESE-UQAM

Politique1_Bourses_et_subventions(2014)

Politique 2 : Politique régissant l’affichage sur les babillards facultaires octroyés à l’ADEESE-UQAM

Politique2_Affichage sur les babillards(2006)

Politique 3 : Politique sur l’organisation des activités sociales étudiantes de l’ADEESE-UQAM

Politique3_Comité_affaires_sociales(2010)

Politique 4 : Politique régissant l’embauche d’employés de l’ADEESE-UQAM

Politique4_Politique régissant l’embauche d’employés de l’ADEESE-UQAM(2009)

Politique 5 : Politique sur l’écologisation des activités de l’ADEESE-UQAM

Politique5_Politique sur l’écologisation des activités de l’ADEESE-UQAM(2010)

Politique 7 : Politique sur l’éthique et la gestion des ressources financières de l’ADEESE-UQAM

Politique7_Politique sur l’éthique et la gestion des ressources financières de l’ADEESE-UQAM (2015)

Politique 8 : Politique sur les référendums étudiants de l’ADEESE-UQAM

Politique8_Politique sur les référendums étudiants de l’ADEESE-UQAM(2014)

Charte d’autogestion des employé.e.s du Café le Philanthrope

Charte d’autogestion des employé.e.s du Café le Philanthrope (2016)
(En vigueur depuis le 3 décembre 2016. L’avis de motion concernant la Charte doit encore être traité en assemblée générale pour qu’elle devienne définitive.)

Protocole B : Protocole de partage des ressources informatiques

Protocole B_Partage des ressources informatiques(2009)