Archives de catégorie : Assemblée générale

Assemblée générale – 25 novembre 2015

Les étudiantes et les étudiants de la Faculté des sciences de l’éducation de l’UQAM membres de l’ADEESE sont convié+es à cette assemblée générale :

Mercredi 25 novembre 2015, 18 h, Centre ST-Pierre (1212, rue Panet)
Événement Facebook

Ordre du jour proposé

0. Procédures d’ouverture
1. Grève et appui au secteur public
2. Représentation externe
3. Élections partielles
4. Rémunération des stages
5. Avis de motion
6. Varia
7. Procédures de clôture

Documentation

Pour ajouter des propositions au cahier de participation, envoyez-les à adeese@uqam.ca avec «Cahier» comme sujet de courriel. Vous pouvez également consulter les règlements généraux et le code de procédures de l’ADEESE.

Centre St-Pierre

Le Centre St-Pierre se situe au 1212, rue Panet, au coin du boulevard René-Lévesque, à proximité de la station Beaudry et du siège social de Radio-Canada. Le Centre est muni d’un stationnement de 65 places qui sera à notre disposition. Sur place nous vous servirons du jus!

Assemblée générale – 18 novembre 2015

Les étudiantes et les étudiants de la Faculté des sciences de l’éducation de l’UQAM membres de l’ADEESE sont convié+es à cette assemblée générale :

Mercredi 18 novembre 2015, 17 h, La Boîte à Lunch (A-M750)

Événement Facebook

Important : reprise à quorum moral de la non-assemblée du 12 novembre.

Ordre du jour proposé

0. Procédures d’ouverture
1. Représentation externe
2. Élections partielles
3. Règlements généraux
4. Rémunération des stages
5. Négociations du secteur public
6. Position sur l’annulation des stages
7. Avis de motion
8. Varia
9. Procédures de clôture

Documentation

Voici le procès-verbal de la précédente rencontre de l’Assemblée générale. Pour ajouter des propositions au cahier de participation (la date inscrite au document sera changée lors de sa mise à jour) ou pour déposer un avis de motion à l’exécutif, il est toujours temps d’écrire à adeese@uqam.ca.

Comment se rendre au A-M750?

Depuis le Philanthrope

Depuis le métro

Assemblée générale – 14 octobre

Toutes les étudiantes inscrites et tous les étudiants inscrits à un programme de la Faculté des sciences de l’éducation de l’UQAM sont convié-es à cette assemblée générale.

Mercredi 14 octobre 2015, 17 h
au Café Philanthrope (local N-S1100 de l’UQAM)
Événement Facebook

Ordre du jour proposé

0. Procédures d’ouverture
1. Finances
1.1 États financiers vérifiés 2014-2015
1.2 Mandat de vérification externe 2015-2016
1.3 Budget 2015-2016
2. Orientations annuelles
3. Associations étudiantes nationales
4. Révision des règlements généraux
5. Varia
6. Avis de motion
7. Procédures de clôture

Documentation

Retrouvez ici le cahier de participation à l’assemblée générale, la proposition de budget 2015-2016, les états financiers 2014-2015 ainsi que le procès-verbal de la précédente assemblée générale.

Questions-réponses au sujet de la grève du 30 septembre

Pourquoi l’ADEESE est-elle en grève?

L’ADEESE est en grève afin de soutenir les enseignants et les enseignantes dans le cadre de la négociation de leur convention collective et pour défendre l’école publique. Cette grève vise donc à appuyer les moyens de pressions effectués par le corps enseignant. L’ADEESE considère que de bonnes conditions d’apprentissage pour les élèves passent par de bonnes conditions de travail pour les enseignants et les enseignantes. La vaste majorité des membres de l’ADEESE travailleront dans le secteur public : nous avons intérêt à ce que la profession enseignante, l’école publique et l’éducation en général soient valorisées.

La grève permettra aux étudiants et aux étudiantes de libérer leur temps afin de participer massivement aux activités organisées par la Fédération autonome de l’enseignement (FAE) et la Fédération des syndicats de l’enseignement (FSE) de la CSQ.

Pour en savoir plus: http://ici.radio-canada.ca/nouvelles/societe/2015/09/29/001-greve-enseignants-ecoles-negociations-syndicats-fae-federation-autonome-enseignement.shtml

Quand l’ADEESE est-elle en grève?

L’ADEESE sera en grève le 30 septembre prochain, dans l’optique qu’il s’agit d’une grève nationale. Nous serons aussi en grève à chaque journée de grève nationale de la FAE et de la FSE-CSQ. Par exemple, une journée grève nationale chez la FAE se produit lorsque les huit syndicats locaux qu’elle représente sont en grève la même journée. De ce fait, le conseil exécutif de l’ADEESE se chargera de tenir ses membres informéEs lorsqu’une grève nationale aura lieu.

Mon cours aura-t-il lieu?

Tous les cours de la Faculté des sciences de l’éducation sont touchés par le mandat de grève. Seuls les cours de stages pour les étudiantEs en enseignement et les cours de counseling pour les étudiantEs en développement de carrière auront lieu. Nous vous invitons à être solidaire et à respecter le mandat de grève. Ce mandat à été adopté à près de 90 % lors de l’assemblée générale du 24 septembre.

Les cours de stage concernés sont : DLS-2203 gr 30, DLS-2003 gr 30, CAR-1700 gr 30, CAR-3750 gr 20, CAR-3750 gr 30

Quelles sont les activités organisées pour le 30 septembre?

Le 30 septembre prochain, la FAE organise une manifestation au Square Victoria à 12 h. L’ADEESE organise un contingent pour s’y rendre en groupe, rendez-vous à 10 h 45 à la Place Pasteur.

Dès 8 h 30 , nous vous invitons à venir au Philanthrope (N-S1100) pour débuter la journée de grève. Des levées de cours seront organisées.Il vous sera possible de faire des pancartes et d’autre matériel de mobilisation avant la manifestation.

Si vous préférez vous rendre directement à la manifestation, nous serons au coin de Square-Victoria et de l’avenue Viger O. vers 11 h 45. Repérez la bannière de l’ADEESE!

J’ai un travail à remettre ou un examen le 30 septembre, qu’est-ce que je devrais faire?

En cas de remise de travail ou d’examen prévu pour le 30 septembre, nous vous invitons à communiquer avec votre professeurEs ou chargéEs de cours afin de trouver une alternative respectant le mandat de grève. En cas de problèmes, vous pouvez communiquer avec affaires.universitaires@uqam.ca. Tous les professeurEs et les chargéEs de cours ont été prévenuEs.

Mon enseignantE insiste pour donner un cours, qu’est-ce que je devrais faire?

En vertu de leur convention collective, les enseignantEs doivent se présenter en classe. Toutefois, s’ils ou elles constatent que les conditions normales d’enseignement ne sont pas rassemblées, les cours seront levés. Par exemple, si la majorité des étudiantEs est absente, comme c’est le cas à chaque grève, le cours n’aura pas lieu. Nous vous invitons donc à respecter le mandat de grève en ne vous présentant pas à vos cours.

S’il y a problème particulier, contactez l’exécutif par Facebook en indiquant le sigle de votre cours et votre local.

J’habite à Tokyo (Laval), est-ce que je devrais me déplacer pour mon cours de 3 h?

Non, aucun cours n’aura lieu le 30 septembre.

Assemblée générale – 24 septembre

Toutes les étudiantes inscrites et tous les étudiants inscrits à un programme de la Faculté des sciences de l’éducation de l’UQAM sont convié-es à cette assemblée générale.

Jeudi 24 septembre 2015, 17 h
à la Salle Marie-Gérin-Lajoie (local J-M400 de l’UQAM)
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Ordre du jour proposé

0. Procédures d’ouverture
– Proposition de levée des cours
1. Nominations aux instances
2. Conseil d’administration de l’UQAM
3. Grève du secteur public et parapublic
4. Orientations annuelles de l’ADEESE
5. Association nationale étudiante
6. Varia
7. Procédures de clôture

Cahier de participation

Le cahier de participation contient plusieurs propositions annoncées d’avance, nous vous en conseillons le survol avant l’assemblée générale afin de vous forger une opinion sur ce qu’il contient et de mieux suivre les délibérations. Vous avez jusqu’au 24 septembre à 14 h pour envoyer vos propositions afin qu’elles soient ajoutées au cahier avant que celui-ci ne soit imprimé et distribué à l’entrée de l’assemblée.

Dernier procès-verbal

Vous pouvez consulter ici le procès-verbal de la dernière rencontre de l’Assemblée générale, le 17 septembre dernier. L’adoption de ce procès-verbal sera proposée lors de l’assemblée générale.

Assemblée générale – 17 septembre 2015

Ordre du jour

0) Procédures d’ouverture
0.1. Ouverture de l’assemblée
0.2. Adoption de l’animation et du secrétariat de l’assemblée
0.3. Adoption de l’ordre du jour
0.4. Adoption des procès-verbaux
1) Orientations annuelles de l’ADEESE
2) Nominations aux instances
3) Association nationale étudiante
4) Procédures de clôture
4.1. Varia
4.2. Fermeture

Cahier de proposition

Cahier de proposition

  • Orientations annuelles de l’ADEESE
  1. Communications internes:
    1. Augmenter les moyens de communication et la visibilité de l’ADEESE auprès des étudiants-es, notamment auprès des étudiants-es des programmes sous-représentés, et les informer des enjeux qui les touchent directement;
    2. Sensibiliser les membres à la vie politique étudiante, citoyenne et aux enjeux syndicaux du monde de l’éducation;
    3. Démystifier les membres quant aux procédures sur les instances, notamment celles de l’assemblée générale;
    4. Consolider le journal Nota Bene et développer son site web;
    5. Développer l’utilisation de la vidéo comme outil de communication.
  2. Représentations et enjeux locaux :
    1. Assurer une participation active sur les différentes instances et sur les différents enjeux de l’UQAM ;
    2. Participer au processus d’adoption du plan stratégique de l’UQAM ;
    3. Faire de la représentation auprès de l’UQAM pour augmenter les services aux étudiants-es, entre autres, les services de santé et de pédagogie ;
    4. Travailler à la réouverture des bibliothèques de l’UQÀM le dimanche;
    5. Proposer une uniformisation des barèmes de notes au sein des comités de programme.
  3. Représentations et enjeux nationaux :
    1. Maintenir et développer des liens de collaboration auprès des syndicats et des associations professionnelles, entre autres, du milieu de l’éducation ;
    2. Participer à la création d’une nouvelle association nationale transparente, démocratique et mobilisatrice;
    3. Assurer une participation active à la Coalition ECO et à ses actions;
    4. Maintenir la pression sur le gouvernement au sujet des politiques d’austérité;
    5. Assurer un suivi sur l’enjeu du droit de grève étudiant, du droit de manifester et de la lutte contre le règlement P6;
    6. Assurer un suivi et développer un discours sur l’enjeu de la formation universitaire en enseignement;
    7. Travailler conjointement avec les associations étudiantes de Montréal pour implanter un laisser-passer étudiant universel pour le transport en commun.
  4. Formation et soutien aux associations modulaires :
    1. Assurer un soutien aux différentes associations modulaires, entre autres, par la formation des exécutants;
    2. Travailler conjointement avec l’AMEBES pour assurer un suivi sur la restructuration du BES;
  5. Cycles supérieurs :
    1. Doter l’ADEESE d’un discours sur les finalités des cycles supérieurs ;
    2. Augmenter la visibilité du Concours de vulgarisation de la recherche en éducation (Cvré) et participer à son développement;
    3. Améliorer la représentation des cycles supérieurs au sein de l’ADEESE ;
    4. Participer à la création d’une association modulaire des cycles supérieurs.
  6. Stages en éducation :
    1. Développer des outils de communications et de mobilisation sur la rémunération des stages;
    2. Augmenter la pression médiatique et politique sur l’enjeu de la rémunération des stages;
    3. Consolider la CRAIES et assurer son indépendance par rapport aux associations nationales;
    4. Travailler à la reconnaissance du stage 4 comme étant à temps plein dans tous les programmes de baccalauréat d’enseignement de l’ADEESE.
  7. Services aux membres :
    1. Adopter un plan de développement pour le SLU et le café étudiant;
    2. Assurer l’autogestion du café étudiant;
    3. Développer de nouveaux services, notamment un service de tutorat pédagogique à l’intention des stagiaires.
  8. Affaires institutionnelles :
    1. Adopter de nouveaux règlements généraux ;
    2. Réviser l’ensemble des politiques de l’ADEESE;
    3. Consolider le système d »archivage de l’ADEESE;
    4. Préparer le 30e anniversaire de l’ADEESE pour septembre 2016;
    5. Faire une recherche sur les membres de l’ADEESE, notamment sur leurs conditions de vie.
  9. Affaires sociales :
    1. Favoriser le sentiment d’appartenance les membres à l’ADEESE par l’organisation d’activités culturelles, sportives sociales, formatrices et de mobilisation.
  • Nominations aux instances
  • Association nationale étudiante
  • Que le Conseil exécutif fasse une présentation de 5 minutes sur les associations nationales étudiantes suivi d’une période de questions de 10 minutes.
  • Procédures de clôture
  • 4.1 Varia
  • 4.2 Fermeture

 

 

Résultats de l’assemblée générale de reconduction de grève du 8 avril

Reconduction de la grève

Après plusieurs heures de délibérations, les membres présents en assemblée ont adopté la résolution suivante en assemblée:

« Que l’ADEESE mette fin à la grève reconductible à partir du 8 avril 2015 à 23 h 59;
Que l’ADEESE produise du matériel d’information sur le retour en classe et les modalités de retour en classe suivant une grève notamment sur la réouverture et renégociation des ententes d’évaluation, et ce le plus tôt possible« .

En ce sens, les cours du jeudi matin devraient reprendre normalement. Sachez toutefois que la situation conflictuelle à l’UQAM rend les conditions d’enseignement incertaines et ne peut garantir un retour en classe paisible. Pour ce qui est des ententes d’évaluation, l’ADEESE invite l’ensemble des groupes-cours à renégocier les ententes d’évaluation, tel que prescrit au règlement no.5 de l’UQAM: http://www.instances.uqam.ca/ReglementsPolitiquesDocuments/Documents/REGLEMENT_NO_5.pdf

« 7.9.5 Modification de l’entente
(résolutions2008-A-13928, 2012-A-15504)

Sur préavis de changement au cours précédent, l’entente signée peut être modifiée avec l’accord de la professeure, du professeur, de la chargée de cours, du chargé de cours, de la, du maître de langues responsable du groupe-cours et à la majorité des deux tiers des étudiantes, étudiants présents.

En cas de circonstances exceptionnelles qui auraient provoqué l’interruption des cours pour un ensemble d’activités d’enseignement, la vice-rectrice, le vice-recteur à la Vie académique peut, sur déclaration à cet effet, permettre, le cas échéant, l’adoption de modifications à l’entente d’évaluation sans avoir à déposer un préavis. »

Ce sont pour l’instant les seules informations qui peuvent être confirmées. Le conseil exécutif travail fort pour informer au mieux les membres des modalités de retour en classe.

Revendications sur la situation à l’UQAM

La résolution suivante a été adoptée:

« Considérant le message intitulé «Le calendrier du trimestre d’hiver 2015 demeure inchangé» envoyé aux doyennes, doyens et directions de département le 07 avril 2015 par la direction de l’UQAM tente de faire peur aux étudiants-es en grève et bafoue la souveraineté des associations étudiantes de l’UQAM dans leur droit de recourir à la grève comme moyen de pression;

Considérant le message intitulé «Informations relatives à la validation des sessions en cas de grève ou de levée de cours» envoyé à l’ensemble de la communauté uqamienne le 27 février 2015 par Diane L. Demers, vice-rectrice aux Études et à la vie étudiante, qui indiquait clairement les principes d’aménagement possible dans le calendrier scolaire ayant été adopté au fil du temps par la Commission des Études;

Considérant qu’il est du ressort de la Commission des études de prendre les décisions concernant le calendrier scolaire et que celle-ci n’a jamais été consultée sur le sujet;

Considérant que les résolutions 2008-CE-11032, 2009-CE-11228, 2012-CE-11993 de la Commission des Études ont balisé les mesures de validation d’une session qui aurait été perturbé par une grève;

Considérant la convocation de neuf étudiant-es devant le comité exécutif de l’UQAM ;

Considérant les pouvoirs extraordinaires attribués au comité exécutif dans cette situation ;

Que l’ADEESE dénonce cette tentative de l’UQAM de faire peur aux étudiants-es afin d’influencer leur décision en vue des votes de reconduction de grève;

Que l’ADEESE rappelle à l’administration de l’UQAM qu’elle ne peut s’octroyer des pouvoirs qui ne sont pas les siens comme bon lui semble;

Que l’ADEESE rappelle à l’administration de l’UQAM que notre université possède des instances décisionnelles et qu’elle se doit de les respecter;

Que l’ADEESE appelle à une rencontre de l’ensemble des syndicats et associations étudiantes de l’UQAM afin de s’organiser collectivement contre l’administration de l’UQAM qui tente d’outrepasser les instances établies dans notre université;

Que l’ADEESE dénonce les convocations devant le comité exécutif de l’UQAM de neuf étudiant-es afin de discuter d’une possibilité d’expulsion du à des actions militantes ;

Que l’ADEESE dénonce la présence de la police sur le campus de l’Université et l’arrestation d’étudiant-es faisant respecter les mandats de grève légitimement votés en assemblée générale;

Que l’ADEESE dénonce l’usurpation du comité exécutif de l’UQAM en lui attribuant des pouvoirs qui ne sont pas les siens;

Que l’ADEESE travaille en collaboration avec les autres associations et syndicats pour créer une mobilisation afin de dénoncer et de faire abandonner par l’UQAM les démarches d’expulsion contre les neuf étudiants;

Que dans le cas où cela pourrait mener à une perte de quorum, que l’ADEESE encourage ses représentant-es à boycotter les instances de l’université pour faire pression sur celle-ci;

Que l’ADEESE exige la démission de Robert Proulx, recteur de l’UQAM, et de Marc Turgeon, vice-recteur à la Vie universitaire ».

Assemblée générale de reconduction de grève et d’élections annuelles

Les étudiants-es en éducation de l’UQAM sont conviés-es à la prochaine assemblée générale ordinaire de l’ADEESE. L’assemblée aura lieu le mercredi 8 avril, à 16h, au Latulipe  (4530 Papineau).

Ordre du jour prévu:

1. Grève
.1 Reconduction
.2 État de la situation  .3 Plan d’action
2. Élections
3. Avis de motion

Notez que cette assemblée générale étant ordinaire, il est possible pour les membres de modifier l’ordre du jour.

Grève
Le 10 mars dernier, la résolution suivante a été adoptée:

Que l’ADEESE soit en grève reconductible à partir du 23 mars 2015 et jusqu’à l’Assemblée générale de reconduction qui aura lieu le plus tôt possible dans la semaine du 7 avril.

Que les stages, les cours-stages, le volet leçons du cours préalable aux stages MAT-2024, les cours de counseling du baccalauréat en Développement de carrière et de la maîtrise en Carriérologie ainsi que le séminaire de recherche EFS-8020 soient exemptés de la grève.

Que la revendication principale de l’ADEESE dans le cadre de cette grève soit : contre tout recul en matière de conditions de travail dans le secteur public et parapublic, particulièrement dans le secteur de l’éducation, qu’il s’agisse de coupures de postes, de réductions de salaires ou de réorganisations visant la rationalisation du travail; pour une démocratie des travailleuses et des travailleurs permettant une définition par celles-ci et ceux-ci de ce qui doit ou non être réorganisé au sein de leurs milieux de travail.

L’assemblée de mercredi prochain sera l’occasion de reconduire, ou non, la grève, selon des principes similaires ou différents.

Pour favoriser la participation de qualité du plus grand nombre, un cahier a été préparé à l’intention des membres participant à l’assemblée. Celui-ci sera disponible en format papier sur place.

Élections
Il est bientôt temps de débuter un mandat pour les élus-es de l’ADEESE. Pour procéder à l’élection de la nouvelle équipe, les postes disponibles ont été publiciés depuis le 17 mars dernier. Voici la liste des candidatures déposées pour les élections générales 2015-2016

Conseil exécutif:
Responsable à la coordination: Valérie Gosselin
Responsable aux communications: Maryse Forget
Responsable aux affaires uqamiennes: Dorielle Bouchard, Julien Labrecque
Responsable aux affaires externes: Marjorie Cyr-Beaudin
Responsable aux affaires universitaires: Michelle O’Connor
Responsable au secrétariat-général: Philippe Éthier
Responsable aux cycles supérieurs: Alexandra Bolduc, Franco Hachez
Responsable à la vie étudiante: Simon Cormier, Charlotte Studer

Conseil d’administration:
Représentante du baccalauréat en enseignement en langues secondes: Stéphanie Thibodeau
Représentante du baccalauréat en enseignement secondaire: Laurence Paradis-Marcoux

Postes vacants
Plusieurs postes sont toujours vacants. Bien qu’il soit impossible de déposer sa candidature d’ici à l’assemblée générale, tout membre peut présenter sa candidature à un poste vacant durant l’assemblée générale.

Les postes vacants pour le conseil exécutif sont:
Responsable aux affaires financières
Responsable aux affaires internes
Responsable aux sevices

Les postes vacants pour le conseil d’administration sont:
Représentant-e du baccalauréat en éducation préscolaire et enseignement primaire
Représentant-e du baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire et sociale
Représentant-e du baccalauréat en développement de carrière
Représentant-e du 2e cycle
Représentant-e du 3e cycle

Pour voir une description des postes et fonctions, lisez nos règlements généraux.

Avis de motion
Plusieurs avis de motion ont été déposés il y a quelques temps déjà. Ces avis portent sur des modifications aux règlements généraux. Les avis de motion sont le suivants:
AVIS DE MOTION – RECONSIDERATION
AVIS DE MOTION FEMINISATION DES TEXTES – 5 MARS 2015
AVIS DE MOTION – 3 mars 2015 – Nouveau poste
ProjetdePolitique 9_avisdemotion
Projet de nouvelle politique 4.février2015

AVIS COTE.FEVRIER2015

Compte-rendu de l’assemblée générale du 10 mars

L’Assemblée générale de l’ADEESE du 10 mars a adopté une proposition de grève de deux semaines reconductible.

Voici le libellé exact de la proposition :
Que l’ADEESE soit en grève reconductible à partir du 23 mars 2015 et jusqu’à l’Assemblée générale de reconduction qui aura lieu le plus tôt possible dans la semaine du 7 avril.
 
Que les stages, les cours-stages, le volet leçons du cours préalable aux stages MAT-2024, les cours de counseling du baccalauréat en Développement de carrière et de la maîtrise en Carriérologie ainsi que le séminaire de recherche EFS-8020 soient exemptés de la grève.
 
Que la revendication principale de l’ADEESE dans le cadre de cette grève soit : contre tout recul en matière de conditions de travail dans le secteur public et parapublic, particulièrement dans le secteur de l’éducation, qu’il s’agisse de coupures de postes, de réductions de salaires ou de réorganisations visant la rationalisation du travail; pour une démocratie des travailleuses et des travailleurs permettant une définition par celles-ci et ceux-ci de ce qui doit ou non être réorganisé au sein de leurs milieux de travail. 
Cette décision concerne et engage tous les étudiants et toutes les étudiantes de la Faculté des sciences de l’éducation.
La prochaine assemblée générale aura lieu le mercredi 8 avril, 16h, au Cabaret La Tulipe (4530, avenue Papineau).

Assemblée générale de grève – 10 mars 2015 – 17 h – National

Toutes les étudiantes inscrites et tous les étudiants inscrits à un programme de la Faculté des sciences de l’éducation de l’UQAM sont convié-es à cette assemblée générale extraordinaire. Celle-ci fut convoquée par voie de pétition, conformément aux statuts et règlements de l’Association. Le conseil exécutif à écrit une lettre expliquant le contexte de cette convocation.

Mardi 10 mars 2015, 17 h
Au théâtre Le National (1220, Ste-Catherine Est – station Beaudry)
Événement Facebook
Cahier de participation

Ordre du jour

0. Procédures
1. Levée de cours
2. Avis de motion
3. Grève
4. Plan d’action

Austérité

Comme vous le savez sans doute, plusieurs mesures d’austérité ont été annoncées, à la fois par le gouvernement provincial et par l’administration de l’UQAM. Vous pouvez consulter les procès verbaux des deux dernières séances de l’Assemblée générale (11 février et 16 février) afin de prendre acte des résolutions déjà votées par l’Assemblée générale en vue de la mobilisation à venir en lien avec notre campagne annuelle contre l’austérité.

Avis de motion

Les avis de motion sont des textes déposés afin de changer les règlements et politiques de l’Association. Les avis de motion présentement déposés et sujets à débats pour adoption sont les suivants.

Règlements généraux (cotisations)
Règlements généraux (constitution du Conseil exécutif)
Règlements généraux (amendements divers)
Politique 4
Politique 9
AVIS DE MOTION – RECONSIDERATION
AVIS DE MOTION FEMINISATION DES TEXTES – 5 MARS 2015
AVIS DE MOTION – 3 mars 2015 – Nouveau poste